ChronostoneCHRONOSTONE ← Retour à l'accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : 29 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site www.chronostone.fr est édité par :

2. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

L'ensemble des données traitées est hébergé sur des serveurs situés en France métropolitaine. Aucun transfert de données personnelles hors de l'Espace Économique Européen n'est effectué dans le cadre de l'hébergement et du traitement principal des données.

3. Propriété intellectuelle

L'architecture du site, son code, ses interfaces, la marque Chronostone, les logos, noms de domaine et tout élément constitutif sont la propriété exclusive de CHRONOSTONE SAS. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les contenus transmis ou générés par l'utilisateur (photos, vidéos, nuages de points, modèles 3D, rapports) restent sa propriété pleine et entière ; CHRONOSTONE SAS n'acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur ces contenus.

4. Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact / d'accès bêta sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, dans le respect du RGPD et de la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement : contact@chronostone.fr.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du service est soumise aux Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Le service est proposé en mode SaaS aux professionnels du bâtiment, des travaux publics et de la topographie.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers (plateforme suivi.chronostone.fr, applications). CHRONOSTONE SAS n'est pas responsable du contenu des sites externes.